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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE
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VICE VERSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICE VERSA
COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3932016
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
VICE VERSA de COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE

Présentation de la marque VICE VERSA

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VICE VERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE domicilié(e) 61 rue de Bercy - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 056 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE, M. Stéphane Moreau domicilié(e) 61 rue de Bercy - 75012 - Paris - France.

La marque VICE VERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICE VERSA est expirée depuis le 5 juillet 2022.

COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION BAGATEL , Vice Versa Hôtel


COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE, Société par Actions Simplifiée - 61 rue de Bercy - 75012 - Paris - France - SIREN 522056597


COMPAGNIE HOTELIERE DE BAGATELLE, M. Stéphane Moreau - 61 rue de Bercy - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747961 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.